François-Régis Moulines


De: François-Régis MOULINES
Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François-Régis MOULINES
Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM), suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des industries des produits de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: François-Régis MOULINES
représentant le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales
membre suppléant ; c)
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3. Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé : a)
Groupe:
Bureau central de tarification
AFSS1230498A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201215/10/2012
De: François-Régis MOULINES
représentant le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales
membre suppléant ; c)
Objet:
membres du bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3o Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé : a)
Groupe:
Bureau central de tarification
SASS0930983A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: François-Régis Moulines
représentant le Syndicat de l'industrie des dispositifs de soins médicaux
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
3° Au titre des producteurs, exploitants et fournisseurs de produits de santé
membre suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000242567(source JORF)
nomination
24 Septembre 200624/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.